Roland Schreppers est responsable produit UBO (« bénéficiaire effectif ») et Conformité chez FRISS. Il préconise l’utilisation de processus automatisés pour consulter les bases de données et les listes à la recherche de fraudeurs connus, de blanchisseurs de capitaux ou même de terroristes, afin que ceux-ci ne puissent pas profiter des compagnies d’assurance.
Aucune organisation financière ne souhaite de manière consciente ou délibérée coopérer aux pratiques de blanchiment d’argent ou au terrorisme, et cela s’applique assurément aux compagnies d’assurance. Pour les souscriptions et sinistres d’assurance, il est nécessaire de vérifier si une personne apparaît dans les listes de sanctions internationales ou dans la liste PEP (personnes politiquement exposées).
L’Union européenne a dressé une liste de 17,748 noms de personnes, d’organisations et de pays avec lesquels aucune affaire ne peut être conclue. De nombreux pays publient également leurs propres listes de sanctions : la liste néerlandaise des terroristes contient 138 names, la liste belge 277, la liste du Royaume-Uni 9 308 et registre des gels 2283.
La liste PEP
Malheureusement, de nouveaux noms s’ajoutent aux listes de sanctions après chaque attaque terroriste ou démantèlement de réseau. La liste PEP est directement concernée par les nominations et révocations politiques. Un individu qui est passé au travers du contrôle il y a un an, peut aujourd’hui déclencher des signaux d’alarme. Il est donc important que les contrôles soient aussi à jour que possible.
De nombreuses compagnies d’assurance réalisent des vérifications périodiques tous les deux ou trois mois. Il y a à cela deux inconvénients : cela génère en une fois un grand nombre de réponses qui doivent être toutes vérifiées ; en conséquence de quoi, le jour suivant, vous êtres déjà dépassé.
C’est dans ce cadre qu’a été créée la conformité continue : la base de données complète des relations d’une organisation est vérifiée quotidiennement en la comparant aux listes les plus récentes.
Chez FRISS, nous vérifions chaque jour les bases de données de nos clients en les comparant aux listes récentes que nous obtenons généralement le jour même auprès des institutions émettrices, généralement des organisations gouvernementales.
La vérification quotidienne permet au traitement des correspondances de conformité pour nos clients d’être réalisé par petits lots hebdomadaires. Cependant, le plus important reste que les compagnies d’assurance aient la certitude qu’elles ne facilitent pas des activités criminelles indésirables.
Le bénéficiaire effectif
Nous effectuons cette vérification pour les assurances professionnelles. À cet effet, nous contrôlons tous les directeurs afin de déterminer le bénéficiaire effectif (UBO). Il est important de savoir précisément qui se trouve derrière une société qui souhaite souscrire à une assurance. Le propriétaire direct peut être irréprochable mais qu’en est-il de la holding, des sociétés sœurs ou des grands investisseurs ?
En définitive, il est crucial pour toutes les entreprises de disposer des meilleures informations possibles sur les personnes avec qui elles traitent. Vérifiez, vérifiez et vérifiez encore et toujours !
